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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FAVREAU
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COL VERT FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COL VERT FRANCE
Société FAVREAU SARL

Numéro de dépôt :
93455830
Date de dépôt :
16/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2011

Présentation de la marque COL VERT FRANCE

Déposée le 16 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FAVREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COL VERT FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FAVREAU domicilié(e) La Gare,85300 SOULLANS (dossier no 2209531) - 85300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 669 767 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP FREYSSINET GONTIER LOUVEAU VANDEN DRIESSCHE domicilié(e) 4 Rue Dobrée, B.P. 98849,44188 NANTES CEDEX 4 (dossier no 2209531) - 44188 - France.

La marque COL VERT FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque COL VERT FRANCE est expirée depuis le 5 novembre 2011.

Société FAVREAU a également déposé les autres marques suivantes : CANARD GOURMAND


Société FAVREAU SARL - La Gare,85300 SOULLANS (dossier no 2209531) - 85300 - France - SIREN 351669767


SCP FREYSSINET GONTIER LOUVEAU VANDEN DRIESSCHE - 4 Rue Dobrée, B.P. 98849,44188 NANTES CEDEX 4 (dossier no 2209531) - 44188 - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2001 n°2209531 - Publication au BOPI 2001-11-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

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